LA COMMISSION

Comment se passe la Commission ?

HAAA là je sasi enfin un peu, pour le val d'oise je ne sais pas si c'est comme ça dans toute la France, mais ici elle ne se réunie que tous les trimestres, du coup si tu déposes ton dossier juste après une comission déjà faite alors tu as 3 mois dans le baba !!!

pour la commission, encore une fois cela dépend des régions, dans la Drôme, nous avions été présent lors de la commission, qui c'est faites avant la visite du local...
Dans le Vaucluse, c'est d'abord visite du local, puis commission, et notre présence était exclu...
après je ne me rappel plus très bien, mais suite à cela, on reçois notre n° d'agrément.

ATTENTION, parfois certaines banques veulent bien vous faire un crédit pour les travaux, et fournitures... mais ne vous donnent l'argent qu'à partir du moment ou vous obtenez l'agrément, or pour avoir l'agrément il faut que le local soit au normes et que vous ayez le matériel... aller comprendre, je ne dirais pas le nom de cette banque ( pas de pub, même mauvaise oblige) mais renseignez vous avant de signé, sinon, vous devrez faire comme nous, avancer tous les frais...

dans le 13: visite du local par le rapporteur (un concurrent direct de preference! grr)
puis il vous dit ce qui ne va pas et vous laisse jusqu'à la date de commission pour fournir les justificatifs comme quoi vous avez réglez les défaiences
puis commission, sans nous puis réponse

dans la Drôme et dans le Vaucluse, c'est la DDT qui se déplace:
dans la drome ils ont apprécier à l'oeuil la surface du local et la taille des portes (les fameux 90 cm) ainsi que accessibilité pour les personnes à mobilité réduite.
dans le Vaucluse, il a vérifié en plus les extincteurs, la hauteur du palier ( 2cm), les documents obligatoires, le planning des cours de code (pourquoi ???)...